Xavier ANONIN

Publications

Ouvrages spécialisés

Xavier Anonin est l’auteur de trois ouvrages spécialisés dans le secteur professionnel du funéraire. Le premier, publié en 2018, est un manuel de préparation à l’épreuve théorique de législation funéraire du diplôme national de Thanatopracteur. Le second, publié l’année suivante est un ouvrage pédagogique général de formation au métier de Conseiller funéraire. Son dernier livre, publié en 2021 et disponible uniquement sur notre site, est un commentaire de la Convention collective nationale des Pompes funèbres coécrit avec Benoît Robinet, avocat au barreau de Paris et Jérôme Le Lay, expert-comptable.

Xavier Anonin, Diplôme national de thanatopracteur : Législation funéraire, éd. AFITT, 2018

Xavier Anonin – Benoît Robinet – Jérôme Le Lay, La Convention collective nationale des pompes funèbres (extraits commentés) : Les relations individuelles de travail, 2021

Articles

Résonance funéraire

Créée en 2003, la revue Résonance funéraire est le principal magazine professionnel du secteur funéraire. Depuis mai 2019, Xavier Anonin y publie chaque mois dans la rubrique « Réglementation » et occasionnellement dans le rubrique « Economie » avec Jérôme Le Lay, Expert-comptable. Et depuis septembre 2023, il tient une nouvelle rubrique consacrée à l’actualité juridique, sociale et fiscale des entreprises.

► 9 novembre 2023 – À l’approche du salon FUNÉRAIRE PARIS 2023 : retour sur les résultats de l’enquête Funérama 2023 du CRÉDOC (Lire l’article)

► 6 novembre 2023 – Arrêts de travail et congés payés : des jurisprudences qui feront date (Lire l’article)

► 5 novembre 2023 – Les « forêts sanctuaires », alternative aux « forêts cinéraire » (Lire l’article)

► 23 octobre 2023 – Le règlement du cimetière – 1re partie (Lire l’article)

► 12 octobre 2023 – Convention Collective Nationale (CCN) des pompes funèbres : l’embauche d’un salarié (Lire l’article)

► 2 octobre 2023 – Réforme des retraites et attribution d’une seconde pension après une période de cumul emploi-retraite (Lire l’article)

► 20 septembre 2023 – CNOF : relevé de conclusions de la séance plénière du 4 juillet 2023 (Lire l’article)

► 17 septembre 2023 – Convention collective des pompes funèbres : les positions hiérarchiques (Lire l’article)

► 7 septembre 2023 – Il y a vingt ans : la canicule du mois d’août 2003 (Lire l’article)

► 23 août 2023 –Les dernières volontés du défunt (Lire l’article)

► 14 août 2023 – Convention collective des pompes funèbres : les positions hiérarchiques (Lire l’article)

► 21 juillet 2023 – Entrée en vigueur de l’Accord franco-belge relatif aux transferts de corps par voie terrestre des personnes décédées (Lire l’article)

► 20 juillet 2023 – Les dernières volontés du défunt (Lire l’article)

► 29 juin 2023 – Décret n° 2023-275 du 17 avril 2023 sur la mise en œuvre de la présomption de démission en cas d’abandon de poste volontaire du salarié (Lire l’article)

► 26 juin 2023 – Paiement des frais d’obsèques : quand les juges du fond s’obstinent (Lire l’article)

► 17 mai 2023 – Chute d’une stèle funéraire sur une concession voisine (Lire l’article)

► 9 mai 2023 – Construction d’une chambre funéraire et droit de l’urbanisme : quelques rappels pratiques (Lire l’article)

► 24 avril 2023 – Réponses ministérielles aux dernières questions parlementaires issues de l’Assemblée nationale (Lire l’article)

► 16 avril 2023 – Corrigé de l’épreuve de gestion du diplôme de thanatopracteur (Lire l’article)

► 20 mars 2023 – Dispersion des cendres : la « pleine nature » toujours en attente d’une définition réglementaire (Lire l’article)

► 12 mars 2023 – Corrigé des questions de législation funéraire de l’épreuve théorique du diplôme national de thanatopracteur 2023 (Lire l’article)

► 15 février 2023 – Circulaire interministérielle relative à l’annonce du décès et au traitement respectueux du défunt et de ses proches du 2 décembre 2022 (Lire l’article)

► 27 janvier 2023 – Juge administratif ou juge judiciaire : le partage de compétences en matière d’exhumations administratives litigieuses. Retour sur la décision du tribunal des conflits du 9 décembre 2019 (Lire l’article)

► 23 janvier 2023 – Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2023 Une expérimentation visant à autoriser les infirmiers à signer les certificats de décès (Lire l’article)

► 5 janvier 2023 – Décès Covid-19 et règles dérogatoires, où en est-on ? (Lire l’article)

► 26 décembre 2022 – Réforme du courtage : ce qui change pour les opérateurs funéraires (Lire l’article)

► 24 décembre 2022 – La vente de prestations funéraires à domicile (Lire l’article)

► 20 novembre 2022 – Construction et vente de caveaux aux familles par les communes (Lire l’article)

► 24 octobre 2022 – Gravures funéraires : entre contrefaçon et concurrence, quand le droit de la propriété intellectuelle s’en mêle… (Lire l’article)

► 17 septembre 2022 – Encadrement réglementaire du transfert de corps vers un cercueil adapté à la crémation. Le nouvel art. R. 2213-34-1 du CGCT (Lire l’article)

► 19 août 2022 – Carrés confessionnels : le Conseil d’État botte en touche (Lire l’article)

► 17 août 2022 – Rapport annuel de la Défenseure des droits : focus sur la médiation en matière funéraire (Lire l’article)

► 18 juillet 2022 – Réforme de l’entreprise individuelle : d’importantes précisions réglementaires (Lire l’article)

► 17 juillet 2022 – Réforme du livret de famille : décret du 1er mars 2022 et arrêté du 3 mai 2022 (Lire l’article)

► 13 juillet 2022 – Obligation d’information de l’EHPAD et de l’opérateur funéraire en matière de transport de corps avant mise en bière Retour sur la décision du Défenseur des droits du 12 mai 2016 (Lire l’article)

► 14 juin 2022 – Une réforme en profondeur du don du corps : le décret du    27 avril 2022 (Lire l’article)

► 10 juin 2022 – Les travaux de marbrerie funéraire n’échappent pas au droit commun de la construction (Lire l’article)

► 15 mai 2022 – Loi « 3DS » : une nouvelle exception au démarchage à domicile, salutaire mais insuffisante (Lire l’article)

► 11 mai 2022 – Corrigé des questions de législation funéraire de l’épreuve théorique du diplôme national de thanatopracteur 2022 -3e partie et fin- (Lire l’article)

► 10 mai 2022 – Refonte des conditions d’organisation de la formation et de l’examen d’accès au diplôme national de thanatopracteur (Lire l’article)

► 25 avril 2022 – Réforme de l’entreprise individuelle : un nouveau régime unique, protecteur pour le patrimoine personnel du chef d’entreprise (Lire l’article)

► 24 avril 2022 – Réforme de l’art. R. 610-5 du Code pénal : un renforcement des pouvoirs répressifs du maire (Lire l’article)

► 20 avril 2022 – Dépotage : une pratique enfin consacrée par le législateur (Lire l’article)

► 18 avril 2022 – Corrigé des questions de législation funéraire de l’épreuve théorique du diplôme national de thanatopracteur 2022 -2e partie- (Lire l’article)

► 25 mars 2022 – Corrigé des questions de législation funéraire de l’épreuve théorique du diplôme national de thanatopracteur 2022 -1re partie- (Lire l’article)

 13 mars 2022 – Variant Omicron : les délais d’inhumation et de crémation de six jours prolongés à quatorze jours (Lire l’article)

► 8 mars 2022 – Une proposition de loi visant à inscrire le décès d’un enfant majeur sur le livret de famille de ses parents (Lire l’article)

► 31 janvier 2022 – État civil et enfants sans vie : une évolution législative salutaire (Lire l’article)

► 16 janvier 2022 – Mortalité et Covid-19, où en est-on ? (Lire l’article)

► 6 janvier 2022 – Chambres mortuaires : Nature, régime juridique et obligations (Lire l’article)

► 3 janvier 2022 – Un nouveau rapport du Défenseur des droits qui appelle à une réforme du droit funéraire (Lire l’article)

► 16 novembre 2021 – Le prêt de main-d’œuvre entre entreprises (Lire l’article)

► 14 octobre 2021 – Les délais de conservation des documents (Lire l’article)

► 12 octobre 2021 – Exhumation à la demande de la famille : quelques rappels (Lire l’article)

► 30 septembre 2021 – Le rôle du conseiller funéraire (Lire l’article)

► 25 septembre 2021 – Réforme de la procédure civile et funéraire : ce qui a changé (Lire l’article)

► 24 septembre 2021 – Le secteur funéraire à l’épreuve du passe sanitaire et de la vaccination (Lire l’article)

► 29 août 2021 – Protocole sanitaire en entreprise : quelques assouplissements malgré la progression du variant Delta (Lire l’article)

► 27 août 2021 – Dispersion et édification d’une stèle commémorative sur un terrain privé (Lire l’article)

► 26 août 2021 – Le transport de corps avant mise en bière (Lire l’article)

► 20 juillet 2021 – Covid-19 : un allègement du protocole sanitaire en entreprise (Lire l’article)

► 19 juillet 2021 – Ossuaire et dépositoire (Lire l’article)

► 22 juin 2021 – Les droits de la famille sur un corps inhumé en terrain commun à l’expiration du délai de rotation (Lire l’article)

► 17 juin 2021 – Secteur funéraire : la conformité des équipements techniques (Lire l’article)

► 20 mai 2021 – La vaccination des professionnels du funéraire (Lire l’article)

► 28 mars 2021 – « OPÉRATEURS FUNÉRAIRES : L’Organisation des obsèques » (Lire l’article)

► 18 mars 2021 – Implication des familles dans l’organisation et la réalisation des obsèques (Lire l’article)

► 23 février 2021 – Autoentrepreneurs : les limites de « l’uberisation » du funéraire (Lire l’article)

► 5 février 2021 – Renouvellement d’une concession dont la durée a été supprimée / Scellement d’urne (Lire l’article)

► 8 janvier 2021 – Retour sur la loi du 8 juin 2020 relative à l’accompagnement des familles après le décès d’un enfant (Lire l’article)

► 4 décembre 2020 – Prolongation de la subvention « Prévention Covid » (Lire l’article)

► 12 novembre 2020 – Covid-19 et maladie professionnelle : les travailleurs du funéraire « oubliés » par le décret du 14 septembre 2020 (Lire l’article)

► 21 octobre 2020 – L’aide à l’embauche des jeunes : une opportunité pour rajeunir le secteur funéraire (Lire l’article)

► 15 octobre 2020 – Report de cotisations sociales pour les indépendants, un cadeau empoisonné pour les entreprises funéraires ? (Lire l’article)

► 24 septembre 2020 – Durée habilitation opérateur funéraire, obligation housse mortuaire… Un nouveau décret (Lire l’article)

► 1er septembre 2020 – Une réforme simplificatrice en matière de visites de conformité des véhicules funéraires (Lire l’article)

► 11 août 2020 – Coronavirus : attribution d’une subvention « prévention Covid-19 » aux entreprises par l’Assurance maladie (Lire l’article)

► 25 juillet 2020 – Covid-19 : l’expert-comptable au cœur du dispositif de prêts aux entreprises (Lire l’article)

► 9 juillet 2020 – Covid-19 : impacts économiques sur le secteur funéraire et mesures de soutien aux entreprises (Lire l’article)

► 6 juin 2020 – La circulation routière en matière funéraire : l’arrêt et le stationnement (Lire l’article)

► 26 mars 2020 – Les comptes annuels : lecture et analyse du bilan (Lire l’article)

► 8 mars 2020 – Les comptes annuels 1re partie : la préparation du bilan (Lire l’article)

► 4 mars 2020 – Pompes funèbres Affichage, information aux familles, présentation d’un devis : quelques rappels importants (Lire l’article)

► 26 janvier 2020 – DASRI : Ajustements réglementaires sur les caractéristiques des « emballages combinés » (Lire l’article)

► 23 janvier 2020 – La gestion des entreprises funéraires (Lire l’article)

► 31 décembre 2019 – L’activité commerciale de pompes funèbres à domicile (Lire l’article)

► 21 octobre 2019 – Une nomenclature commune à l’ensemble des opérateurs funéraires est-elle nécessaire ? (Lire l’article)

► 6 septembre 2019 – Le scellement de l’urne : une alternative à l’inhumation (Lire l’article)

► 24 juillet 2019 – La dispersion des cendres : questions diverses (Lire l’article)

► 19 juillet 2019 – Le respect des dernières volontés du défunt en questions ? (Lire l’article)

► 19 juin 2019 – La housse mortuaire lors d’un transport de corps avant mise en bière en question ? (Lire l’article)